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Marques déposées par madame Pauline JOLIVET
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Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE
Madame Pauline JOLIVET

Numéro de dépôt :
4655548
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE de Pauline JOLIVET

Présentation de la marque Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par madame Pauline JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame Pauline JOLIVET domicilié(e) 41 Avenue de Roumanille - 84400 - Apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Épicerie Terravrac, Madame Pauline JOLIVET domicilié(e) 41 Avenue de Roumanille - 84400 - Apt - France.

La marque Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655548.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terravrac ETHIQUE-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

Pauline JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : Terravrac BIO-LOCAL EPICERIE ECO-RESPONSABLE


Madame Pauline JOLIVET - 41 Avenue de Roumanille - 84400 - Apt - France


SAS Épicerie Terravrac, Madame Pauline JOLIVET - 41 Avenue de Roumanille - 84400 - Apt - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Lessives ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; tisanes ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.